1 – Éditeur du site
Propriétaire du site Internet :
ABCD’AIR
418 109 682
15 Rue Sergent-Chef M. Mignot 40000 MONT-DE-MARSAN
TVA non applicable – article 293 B du CGI
2 – Édition des contenus
Éditeur du site Internet :
ABCD’AIR
15 Rue Sergent-Chef M. Mignot 40000 MONT-DE-MARSAN
3 – Conception et gestion technique
Création site Internet dans le 41 et le 72 :
M. LECOMTE Philippe
2 Chemin de la Chuelle – Le VAU – 41800 Sougé
06 61 46 36 80 –
contact@philippe-lecomte.com
4 – Hébergement du site
Le site www.philippe-lecomte.com est hébergé par
o2switch sis au 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand.
5 – Contenus et droits d’auteurs
Important : Les droits de propriété intellectuelle afférents au site www.pierrebricelebrun.fr appartiennent à l’association ABCD’AIR.
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de tout ou partie du site, sans l’autorisation de l’association ABCD’AIR est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le code de la propriété intellectuelle et/ou le code civil.
6 – Protection des données personnelles
Le site n’est pas déclaré à la CNIL, car il ne recueille pas d’informations personnelles.
7 – Ressources utilisées
Les photos sont la propriété de l’association ABCD’AIR.
